Déposée le 3 juillet 1996 par JACQUIN Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est JACQUIN Claude, domicilié(e) 1 rue des Foulques, 74940 ANNECY-LE-VIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.
La marque LE SARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUIN Claude - 1 rue des Foulques, 74940 ANNECY-LE-VIEUX - France
Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Papiers et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie); affiches, portes-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, atlas. billets (tickets), emballages pour bouteilles en papier ou en carton, enveloppes pour bouteilles en papier ou en carton, brochures, cire à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, caractères (chiffres et lettres), carnets, cartes, cartonnages, catalogues, chansonniers, décalcomanies, dessins, matériels d'enseignement à l'exception des appareils, matériels d'enseignement sous forme de jeu, images, journaux, livres, livrets, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, prospectus, publications, répertoires, cartes de souhaits.Transport; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation de croisières, organisation d'excursions, transport de passagers, réservation de places (transports), visites touristiques, réservation pour les voyages. Education, formation, divertissement, activités sportive s et culturelles, services de Clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès,organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), information en matière de divertissements, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, prêts de livres, services de loisirs, planification de réceptions (divertissement), services de camps de vacances (divertissement). Club de rencontres, maisons de convalescence, services d'échange de correspondances, location de costumes, location d'habits, gestion de lieux d'exposition, services hôteliers, réservations d'hôtels, location de logements temporaires, réservations de logements temporaires, maisons de repos, maisons de retraite pour personnes âgées, services médicaux, repor tages photographiques, restauration (repas), services de santé, organisation d'expositions à but humanitaire
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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